Retour au site

À compléter avant toute mise en avant publique. Les champs entre crochets doivent être renseignés avec les informations réelles de l'entreprise. Publier des mentions légales incomplètes est une infraction (article 6 de la loi n° 2004-575 pour la confiance dans l'économie numérique).

Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par [Prénom NOM], entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial FemzLab.

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, mise en page, code, éléments graphiques — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les sites réalisés pour nos clients et présentés à titre de référence restent la propriété de leurs titulaires respectifs et ne sont cités qu'avec leur accord.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

Outil d'audit

L'audit express proposé sur ce site interroge des sources publiques : la base SIRENE diffusée par l'INSEE via l'API Recherche d'entreprises (data.gouv.fr), et le site internet de l'établissement recherché. Les résultats sont indicatifs, produits automatiquement, et ne constituent ni un diagnostic exhaustif ni un conseil personnalisé. Aucune donnée saisie dans cet outil n'est conservée.

Médiation de la consommation

Nos prestations s'adressent à des professionnels dans le cadre de leur activité. Dans l'hypothèse où un client relèverait de la qualité de consommateur au sens du Code de la consommation, il pourrait recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur à désigner].

Litiges

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort du siège de l'éditeur, sauf disposition légale impérative contraire.